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Réglementation relative aux rejets industriels en France 2026 : limites de DBO, de DCO et de MES par secteur

Prosimed.mkt — Tue, 29 Sep 2026 05:46:53 +0000

Actualités

Réglementation relative aux rejets industriels en France 2026 : limites de DBO₅, de DCO et de MES par secteur

La réglementation française relative aux rejets industriels définit les exigences auxquelles doivent satisfaire les eaux usées avant leur rejet, en fixant des paramètres tels que la DBO5, la DCO ou les matières en suspension, en fonction du type de rejet et de l’autorisation correspondante. Dans cet article, nous abordons certaines des questions qui reviennent le plus souvent lors de nos échanges avec les professionnels de l’industrie.

Quelle réglementation régit les rejets industriels en France en 2026 ?

En France, les rejets industriels sont encadrés par un dispositif réglementaire structuré qui combine la législation européenne, le Code de l’environnement et des prescriptions spécifiques à chaque site industriel. La réglementation repose notamment sur la Directive-cadre sur l’eau (2000/60/CE), la Directive sur les émissions industrielles (2010/75/UE), ainsi que sur les dispositions du Code de l’environnement relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) et aux activités soumises à la loi sur l’eau (IOTA).

Le texte de référence au niveau national est l’arrêté ministériel du 2 février 1998, qui fixe les prescriptions générales applicables aux rejets aqueux des installations industrielles. Ce cadre est souvent complété par des arrêtés sectoriels adaptés à chaque activité industrielle et, surtout, par un arrêté préfectoral propre à chaque établissement. Celui-ci définit les valeurs limites de rejet, les paramètres à surveiller et les obligations de contrôle. En cas de différence entre plusieurs textes, la règle la plus restrictive s’applique.

Les exploitants doivent également mettre en œuvre un programme d’auto-surveillance afin de contrôler régulièrement la qualité de leurs effluents. Cette surveillance comprend notamment le suivi de paramètres tels que la DCO, la DBO5, les matières en suspension, l’azote, le phosphore et, selon les secteurs, certaines substances dangereuses dans le cadre du dispositif RSDE. Les résultats sont déclarés via la plateforme GIDAF.

Ainsi, la réglementation française vise à garantir la protection des milieux aquatiques grâce à un système de contrôle rigoureux, associant obligations techniques, surveillance continue et prescriptions adaptées à chaque installation industrielle.

Que sont la DBO₅, la DCO et la MES, et pourquoi constituent-ils des paramètres clés dans la réglementation ?

La DCO, la DBO₅ et les SST sont les principaux paramètres de caractérisation des eaux usées municipales et industrielles :

DCO : indicateur de la matière oxydable présente dans les eaux usées
DBO₅ : indicateur de la matière organique biodégradable
SST : matières solides non dissoutes en suspension

Dans les rejets industriels, on contrôle généralement

Le pH
La conductivité
Les matières en suspension (SS)
La DCO
La DBO₅
L’azote total (Nt)
Le phosphore total (Pt)
Les huiles et graisses

De plus, en fonction de l’activité industrielle, des paramètres tels que

L’AOX
Les métaux lourds
Les phénols
Les détergents
Le chrome(VI)
D’autres polluants

Comment les limites de DBO₅, de DCO et de MES de l’eau sont-elles fixées en fonction du type de rejet ?

Comme nous l’avons vu précédemment, les rejets peuvent être effectués dans un milieu récepteur ou dans un réseau d’assainissement. Dans le premier cas, des limites sont fixées afin d’éviter la dégradation écologique du milieu récepteur. Dans les zones sensibles à l’eutrophisation, il sera très important de contrôler les niveaux de nutriments (azote et phosphore).

Dans le second cas, étant donné que l’eau sera ensuite traitée dans une station d’épuration (STEP), l’objectif est que les eaux usées puissent être traitées par cette STEP municipale ; elles doivent donc présenter des caractéristiques similaires à celles des eaux usées urbaines et pouvoir être traitées à l’aide des technologies spécifiques de la STEP municipale concernée. Par exemple, une STEP municipale n’est généralement pas équipée pour traiter des eaux présentant de fortes concentrations en huiles et graisses ou en métaux lourds.

Comment savoir si votre entreprise respecte la réglementation en matière de rejets industriels ?

Le respect de la réglementation relative aux rejets industriels ne dépend pas uniquement de la possession d’une autorisation ou du raccordement à un réseau d’assainissement. L’essentiel est de démontrer, à l’aide de données objectives, que les eaux usées produites respectent en permanence les limites fixées par l’administration compétente ou le gestionnaire du réseau d’assainissement.

Pour cela, il est essentiel de procéder à des analyses périodiques des effluents. Ces contrôles permettent de connaître des paramètres tels que la DCO, la DBO₅, les matières en suspension, le pH, les graisses et huiles ou les nutriments, entre autres. Les résultats obtenus doivent être comparés aux valeurs limites applicables à chaque installation.

Outre les analyses externes, les entreprises doivent mettre en place un système d’autocontrôle et de suivi. Enregistrer les débits, contrôler le fonctionnement des équipements de traitement et vérifier l’évolution des paramètres permet de détecter les écarts avant qu’ils ne se transforment en non-conformité.

Le suivi périodique apporte également des avantages opérationnels : il permet d’optimiser les processus, de réduire les coûts d’exploitation et d’anticiper d’éventuels incidents environnementaux. En cas d’inspection, disposer d’un historique des contrôles témoigne d’une gestion responsable et facilite la démonstration de la conformité réglementaire.

En définitive, la meilleure façon de savoir si une entreprise respecte la réglementation en matière de rejets consiste à combiner des analyses régulières, un autocontrôle et une surveillance continue de la qualité des eaux usées.

Que se passe-t-il lorsqu’un rejet dépasse les limites autorisées ?

Tout manquement peut entraîner des mises en demeure de la part de l’administration compétente ou du gestionnaire du réseau d’assainissement, une augmentation de la fréquence des contrôles analytiques, voire l’ouverture de procédures de sanction. Lorsque les écarts sont graves ou répétés, des restrictions opérationnelles pouvant aller jusqu’à affecter la continuité de la production peuvent également être imposées. C’est pourquoi le contrôle périodique des paramètres de rejet est essentiel pour détecter les problèmes à temps et éviter les répercussions techniques, économiques et réglementaires.

Outre l’impact économique, les non-conformités peuvent entraîner une révision de l’autorisation, l’exigence d’améliorations au niveau de la station d’épuration ou des exigences accrues en matière d’autocontrôle. C’est pourquoi le suivi continu des paramètres de rejet et la détection précoce des écarts sont fondamentaux pour éviter les incidents et maintenir la conformité réglementaire.

Quelles solutions permettent de respecter la réglementation en matière de rejets industriels ?

En cas de non-respect des limites de rejet ou de baisse des performances d’épuration, il est important de mettre en place un plan d’action. En règle générale, les premières mesures consistent à améliorer le fonctionnement de la station, car elles sont plus rapides et moins coûteuses à mettre en œuvre. Si cela s’avère insuffisant, il peut être nécessaire de remplacer les équipements obsolètes et/ou d’augmenter la capacité de la station.

Voici quelques problèmes courants et les technologies permettant de les résoudre :

Concentrations très élevées de SST et/ou présence d’huiles et de graisses : un traitement physico-chimique par flottation à air dissous (DAF) peut s’avérer très efficace.
Valeurs élevées de DCO et de DBO₅ : un traitement biologique pourrait être indiqué. Si les limites de rejet sont strictes ou si l’on souhaite réutiliser l’eau, un bioréacteur à membrane (MBR) constituera l’une des meilleures options disponibles.
Dépassement des limites pour l’azote total (Nt) et le phosphore total (Pt) : il faudra intégrer des étapes supplémentaires, telles que la nitrification-dénitrification et la précipitation chimique pour le phosphore.

Avez-vous besoin d’adapter votre usine à la réglementation relative aux rejets industriels ?

Faire appel à une entreprise spécialisée dans le traitement des eaux usées industrielles peut faire toute la différence lorsqu’il s’agit de mettre en œuvre des améliorations pour mettre votre station d’épuration en conformité avec la réglementation. Chez PROSIMED, nous avons plus de vingt-cinq ans d’expérience dans la conception, la fabrication et l’installation de solutions pour le traitement des eaux usées industrielles.

Demandez un conseil technique pour évaluer si votre système de traitement respecte les exigences applicables en matière de rejet et quelles améliorations peuvent vous aider à vous conformer à la réglementation en vigueur.

Contactez-nous

Questions fréquemment posées sur la réglementation relative aux rejets industriels en France

1. Quelle réglementation régit les rejets industriels en France ?

Les normes de rejet pour les eaux industrielles en France sont principalement régies par l’arrêté ministériel du 2 février 1998, modifié en 2017, et par le Code de l’environnement.

2. Que signifient les termes DBO5, DCO et MES?

Ce sont les principaux paramètres surveillés dans les eaux usées, car ils reflètent la charge organique totale, la charge organique biodégradable et la teneur en matières solides.

3. Les limites de rejet sont-elles les mêmes pour toutes les industries ?

Les limites de rejet varient en fonction du type d’industrie, de la situation géographique (deux usines d’une même entreprise situées dans des communes différentes peuvent être soumises à des exigences différentes) ou selon que le rejet s’effectue dans un cours d’eau public ou dans le réseau d’assainissement.

4. Qui fixe les limites d'un rejet industriel ?

En France, les limites concrètes de rejet d’un établissement industriel sont généralement fixées par le préfet du département, par le biais d’un arrêté préfectoral ou de l’autorisation environnementale applicable à l’établissement. Le préfet est assisté sur le plan technique par les services de l’État compétents, notamment les DREAL/DRIEAT et l’inspection des installations classées ICPE.

5. Que se passe-t-il si une entreprise dépasse les limites autorisées ?

En règle générale, l’organisme compétent exigera que des mesures correctives soient prises. Des sanctions financières peuvent être infligées, pouvant aller jusqu’à l’arrêt de la production jusqu’à ce que les valeurs requises soient atteintes.

6. Comment une entreprise peut-elle réduire la DCO ou les matières en suspension ?

Il existe sur le marché des technologies, telles que les DAF ou les MBR, spécialement destinées au traitement des eaux industrielles.

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LE MBR ET LE SECTEUR VITIVINICOLE

Prosimed — Tue, 22 Sep 2026 10:09:23 +0000

LE MBR ET LE SECTEUR VITIVINICOLE

Dans le secteur vitivinicole, la bonne gestion des eaux usées constitue un enjeu majeur, en particulier dans les caves qui connaissent de fortes variations saisonnières entre la campagne viticole et les vendanges. Dans ce contexte, la technologie MBR (bioréacteur à membrane) s’est imposée comme une solution robuste, compacte et hautement efficace pour garantir un traitement avancé de l’eau.

Chez PROSIMED, nous cumulons des années d’expérience dans le développement, l’installation et l’amélioration de systèmes MBR spécifiquement adaptés à ce secteur.

Nous présentons ci-après un cas concret illustrant les résultats obtenus.

Station d'épuration MBR dans une cave d'Aragon

Il y a plusieurs années, nous avons installé une station d’épuration dotée de la technologie MBR dans une cave d’Aragon. Conçue, fabriquée et mise en service par PROSIMED, elle bénéficie également d’un service de maintenance périodique.

CONCEPTION ET CAPACITÉ

La station est dimensionnée pour traiter 25 m³/h et dispose d’une chaîne de traitement complète :

Pompage de l’eau brute
Prétraitement par rotofiltre
Homogénéisation avec aération
Neutralisation, dosage des nutriments et additif anti-mousse
MBR (boues activées + ultrafiltration par membranes PVDF de 0,1 µm)
Réservoir d’eau traitée
Contrôle via SCADA avec connexion à distance

Le module MBR se compose de plaques planes en PVDF montées sur un châssis amovible en acier inoxydable, avec des collecteurs de perméat et d’aération en ABS. Cela facilite l’entretien et garantit une filtration uniforme.

Résultats d’analyse : épuration supérieure à 99 %

Au cours de l’exploitation, les analyses montrent des rendements exceptionnels :

Paramètre	Eau brute	Eau traitée	Rendement
DCO	8 500 mg/L	31 mg/L	> 99%
DBO₅	3 500 mg/L	11 mg/L	> 99%
Matières en suspension (MES)	450 mg/L	5 mg/L	99%

De plus, ces résultats confirment que la qualité de l’eau traitée respecte largement les limites de rejet exigées pour les cours d’eau publics, même pendant les périodes de forte charge polluante.

CONCLUSION

En conclusion, le cas de cette cave aragonaise démontre que la technologie MBR est une solution aboutie et efficace pour le traitement des eaux usées dans les caves :

Rendements supérieurs à 99 % pour la DCO, la DBO₅ et les matières en suspension
Stabilité face aux variations saisonnières
Effluent de haute qualité, apte au rejet ou à la réutilisation
Installation compacte, facile à exploiter et à entretenir

Grâce à ce projet, la cave a ainsi réussi à respecter systématiquement les limites de rejet. De plus, elle a optimisé ses processus de traitement de l’eau. Cela démontre que le MBR est un investissement sûr et durable.

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Smart Grid Control Center

Prosimed — Tue, 12 Nov 2024 16:47:19 +0000

Noticias y actualidad. PROSIMED:

Smart Grid Control Center

Le projet de numérisation et de mise en place d’un système SMART GRID CONTROL CENTER consiste à établir un système d’interconnexion intelligent entre les entreprises clientes – Prosimed pour la gestion des données, la manœuvre et l’exploitation à distance des STEP (Station d’épuration des eaux usées industrielles) de nos clients, etc.

En outre, ce système nous permettra de réaliser des essais et des innovations dans les STEP en effectuant des simulations, en faisant varier les paramètres modifiables qui changent les conditions de fonctionnement de la station, ce qui nous permettra d’optimiser les processus au niveau énergétique et au niveau du fonctionnement, en obtenant des enregistrements et des informations fondamentales pour les conceptions futures, sans avoir besoin de se rendre sur le terrain. PROSIMED prévoit d’intégrer l’intelligence artificielle dans le système, ce qui permettra d’analyser les tendances du comportement du processus et donc de faire des prédictions à ce sujet.

L’interface du système permettra d’établir des valeurs limites critiques et de générer des alarmes, des alertes visuelles et sonores qui pourront être envoyées aux opérateurs par messagerie (SMS, Whatsapp, e-mail, etc.). Grâce à ce système de connexion entre les entreprises clientes et Prosimed, il est possible d’améliorer la planification de la maintenance préventive, ce qui se traduira par une amélioration des performances de l’installation.

De cette manière, il sera possible de diagnostiquer à distance le problème, de le corriger et d’agir depuis le centre de contrôle et/ou depuis une tablette, un téléphone portable ou un PC, quel que soit l’endroit où se trouvent nos techniciens.

Ces fonctions génèrent des bénéfices pour nos clients et pour Prosimed de la manière suivante :

Éviter les rejets hors limites
Réduire considérablement le nombre d’heures consacrées à la supervision de la STEP, tant pour le client que pour Prosimed, puisque c’est le système SMART qui assure la supervision 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

Los principales beneficios son:

Supervisión 24/7 online #EDARI
Control instantáneo sobre desviaciones
El cliente “descansa al saber que SGCC-Prosimed vigila su EDARI”
Registro de datos de operación
Mejora calidad de vertidos = Ø errores
Aumento capacidad acciones preventivas
Optimización de recursos humanos
Ahorro en viajes
Reducción impacto en Medioambiente

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Essais pilotes pour la récupération de l’eau dans l’industrie alimentaire

Prosimed — Tue, 12 Nov 2024 16:40:34 +0000

Noticias y actualidad. PROSIMED:

Essais pilotes pour la récupération de l’eau dans l’industrie alimentaire

Lire l'article complet : « Traitement des eaux usées », du Conseil européen

Selon cet article du Conseil européen sur le traitement des eaux usées, bien que la qualité de l’eau dans l’UE se soit considérablement améliorée au cours des 30 dernières années, la pollution reste excessive et de nouveaux polluants apparaissent continuellement. Des mesures doivent être prises pour protéger la santé humaine et l’environnement.

Principaux polluants

Les eaux usées, qui proviennent des ménages ou de l’industrie, contiennent diverses substances organiques et inorganiques, des huiles et d’autres particules. Les principaux polluants sont l’azote, le phosphore, les matières organiques et les micropolluants.

Des niveaux excessifs de ces produits chimiques dans les rivières, les lacs ou les mers favorisent la croissance rapide des algues et des plantes aquatiques qui, en mourant et en se décomposant, réduisent les niveaux d’oxygène. La diminution des niveaux d’oxygène résultant de ce processus, connu sous le nom d’eutrophisation, est nocive pour les poissons et autres organismes aquatiques.

L’importance de la législation sur les eaux usées

Selon l’évaluation de la législation de l’UE réalisée par la Commission en 2019, la collecte et le traitement des eaux usées dans l’UE atteignent presque 100 %, et plus de 90 % des eaux usées sont traitées conformément aux normes élevées prévues par la législation de l’UE.

Cependant, trois décennies après l’adoption des normes actuelles, de nouveaux polluants sont apparus et ceux-ci ne sont pas couverts par la législation actuelle. En outre, de nouvelles possibilités ont vu le jour pour rendre le traitement de l’eau plus efficace sur le plan énergétique et pour mieux utiliser les données relatives au traitement de l’eau.

En octobre 2022, la Commission européenne a présenté une proposition visant à mettre à jour la directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires (directive 91/271/CEE du Conseil, modifiée en 1998 par la directive 98/15/CE de la Commission). Cette proposition se fondait sur une évaluation des règles réalisée en 2019, qui mettait en évidence les résultats tangibles que la directive avait permis d’obtenir, mais aussi les défis qui restaient à relever.

Plus d’informations

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Traitement des eaux usées, par le Conseil européen

Prosimed — Mon, 22 Apr 2024 08:35:16 +0000

Noticias y actualidad. PROSIMED:

Traitement des eaux usées, par le Conseil européen

Leer artículo completo: 'Tratamiento de aguas residuales', del Consejo Europeo

Principaux polluants

L’importance de la législation sur les eaux usées

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